Règlementation

Face aux normes de plus en plus complexes, l’UCAL a mis en place une veille réglementaire à destination des techniciens des coopératives amenés à relayer ces informations auprès des agriculteurs. N’hésitez pas à poser des questions à votre technicien, il vous répondra rapidement et les réponses les plus pertinentes alimenteront ces pages.

Les synthèses réglementaires sont consultables ici ⇒

Actualités règlementaires et réponses au questions

Dépôt temporaire de compost ou fumier sur parcelle

Publié le 30 octobre 2014

Un dépôt ne pourra être considéré comme temporaire que si sa durée est inférieure à […] — Lire la suite…

Tenue du registre phytosanitaire

Publié le 30 octobre 2014

Le registre indique : Parcelle, Culture (variété), Nom commercial des produits, Quantité ou dose d’utilisation, […] — Lire la suite…

Mélanges de produits phytosanitaires

Publié le 30 octobre 2014

Suite à l’arrêté du 7 avril 2010 relatif à l’utilisation des mélanges extemporanés de produits […] — Lire la suite…

Etiquettage et stockage

Publié le 30 octobre 2014

L’approvisionnement en produits phytopharmaceutiques doit se faire auprès de fournisseurs agréés (numéro d’agrément sur la […] — Lire la suite…

Interdictions pour la fertilisation organique : Prise en compte des tiers

Publié le 30 octobre 2014

Selon les communes, l’épandage d’engrais organique et de toute autre substance d’origine animale ou humaine […] — Lire la suite…

Plan d’épandage (= cartographie des zones épandables)

Publié le 30 octobre 2014

Le plan d’épandage est facultatif pour les exploitations qui ne sont soumises ni à autorisation, […] — Lire la suite…

Bilan global de fertilisation

Publié le 30 octobre 2014

Les exploitations soumises à autorisation ou à déclaration, et celles qui adhèrent à une MAE, […] — Lire la suite…

Bandes tampons

Publié le 30 octobre 2014

Tous les cours d’eau en traits pleins et en pointillés nommés doivent être bordés par […] — Lire la suite…

Irrigation

Publié le 30 octobre 2014

Pour toutes les exploitations pratiquant l’irrigation, l’exploitant doit disposer, pour chaque point de prélèvement : […] — Lire la suite…

Lutte contre les rongeurs et les insectes

Publié le 30 octobre 2014

Insecticides / nématicides du sol La réglementation ECOPHYTO, et notamment la détention du Certiphyto pour […] — Lire la suite…